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Sac de Noël marron.

7,00 €

Sac de Noël marron.

70g de cire d olive.

Parfum perce neige 7%.

Famille olfactives : Floral, poudré.

Note de tête :Violette, accord vert.

Notes de coeur : perce neige,musc.

Notes de fond: Ambre, framboise.

+ Voir les détails

La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

CONDITIONS DE VENTE

Article 1 : Objet

Les présentes conditions de vente ont pour objet de définir les modalités de vente de produits artisanaux en bougies créées par Créations de David-Bougies, auto-entreprise individuelle immatriculée sous le numéro [929374791].

Article 2 : Produits

Les produits proposés à la vente sont des bougies artisanales créées par David-Bougies. Les caractéristiques des produits (matériaux, dimensions, poids, couleurs, parfums, etc.) sont décrites sur notre site internet ou sur demande.

Article 3 : Commandes

Les commandes peuvent être passées en ligne sur notre site internet, par téléphone ou par courriel. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions de vente.

Article 4 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et sont nets de taxes, l'auto-entreprise étant exonérée de TVA en vertu de l'article 293 B du CGI. Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

Article 5 : Paiement

Le paiement des produits est exigible dès la commande. Les modes de paiement acceptés sont [liste des modes de paiement, par exemple : carte bancaire, virement bancaire, PayPal, etc.].

Article 6 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions de livraison.

Article 7 : Responsabilité

David-Bougies décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des produits lors de la livraison. Le client est responsable de la vérification des produits à la livraison.

Article 8 : Rétractation

Le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés en bon état et complets.

Article 9 : Garantie

Les produits bénéficient d'une garantie [durée] à compter de la date de livraison. La garantie couvre les défauts de fabrication.

Article 10 : Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Article 11 : Droit applicable

Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville].

Article 12 : Modification des conditions de vente

Les conditions de vente peuvent être modifiées sans préavis. Les conditions de vente en vigueur sont celles qui sont publiées sur notre site internet.

Mention spécifique

En application de l'article 293 B du Code Général des Impôts, l'auto-entreprise David-Bougies est exonérée de TVA. Les prix indiqués sont nets de taxe.

Informations supplémentaires:

-Numéro d immatriculation: 929374791

-Adresse: 3 cours de Provence

51200 Epernay.

Tel:0633610101

MENTIONS LÉGALES

Nom de l'entreprise : Créations de David-Bougies
Forme juridique : Auto-entreprise individuelle
Numéro d'immatriculation : [929374791]
Adresse : [3 Cours de Provence 51200 Epernay]
Téléphone : [0633610101]
Courriel : david.picart@neuf.fr
Site internet :www.creations-de-david-bougie.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est David Picart, responsable de l'auto-entreprise Créations de David-Bougies.

HÉBERGEMENT

Le site internet est hébergé par Webador.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur le site internet (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Créations de David-Bougies. Toute reproduction, représentation ou diffusion est interdite sans autorisation préalable.

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ARTICLE 1 : COLLECTE DE DONNÉES

Nous collectons les données personnelles suivantes :

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ARTICLE 2 : FINALITÉ DE LA COLLECTE

Les données personnelles collectées sont destinées à :

Gérer les commandes et les livraisons

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Améliorer l'expérience utilisateur

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Les données personnelles sont conservées pendant une durée de [durée] à compter de la dernière interaction avec notre entreprise.

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Nous mettons en œuvre les mesures de sécurité nécessaires pour protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la modification ou la destruction.

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